Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les “CGV”) sont conclues entre la société ARAIPAIMASHOP, société par actions simplifiée au capital de XXXX euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de XXXX sous le numéro XXXX XXXX XXXX XXXX, dont le siège social est situé à 31 rue de l’Abbé Fremond, XXXX – France (ci-après le “Vendeur”), et toute personne physique ou morale visitant le site internet https://araipaimashop.com/produits-a-decouvrir/ (ci-après le “Site”) et effectuant un achat sur ledit Site (ci-après le “Client”).
Les CGV visent à définir les conditions juridiques et commerciales dans lesquelles le Vendeur propose et vend ses produits aux Clients sur le Site.
ARTICLE 2 – ACCEPTATION DES CGV
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant de passer sa commande sur le Site. Il déclare expressément les accepter sans réserve. Le Vendeur met à disposition du Client les CGV sur le Site, où elles sont consultables à tout moment.
Le Client ne peut passer de commande sur le Site sans avoir au préalable accepté les CGV. En cochant la case “J’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente” lors de la commande, le Client confirme son acceptation pleine et entière des CGV.
ARTICLE 3 – PRODUITS
Les produits proposés à la vente sur le Site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, les images et les textes illustrant les produits ne sont pas contractuels. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou de supprimer des produits de son catalogue à tout moment, sans préavis.
ARTICLE 4 – PRIX
Les prix des produits figurant sur le Site sont indiqués en euros (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués au Client lors de la validation de sa commande.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix figurant sur le Site au jour de la commande par le Client sont ceux applicables à ladite commande.
ARTICLE 5 – COMMANDE
Le Client peut passer sa commande sur le Site en suivant les différentes étapes du processus d’achat. Le Client doit notamment créer un compte client ou se connecter à son compte existant, sélectionner les produits qu’il souhaite acheter, renseigner ses informations de livraison et de paiement, puis valider sa commande.
ARTICLE 6 – PAIEMENT
Le paiement des produits s’effectue par carte bancaire, via la plateforme de paiement sécurisée [nom de la plateforme de paiement]. Le Client garantit qu’il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Le Vendeur ne sera considéré comme ayant accepté la commande qu’à réception du paiement intégral du prix de la commande et des frais de livraison.
ARTICLE 7 – LIVRAISON
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le Client lors de la commande. Le délai de livraison est indiqué sur la fiche produit de chaque article. En cas de dépassement du délai de livraison, le Client pourra annuler sa commande et obtenir le remboursement des sommes versées.
Le Vendeur s’engage à livrer les produits commandés dans un délai maximum de [nombre de jours] jours ouvrables à compter de la date de validation de la commande par le Client. En cas d’indisponibilité d’un produit, le Vendeur en informera le Client dans les meilleurs délais et lui proposera soit un produit de substitution, soit un remboursement du prix du produit indisponible.
ARTICLE 8 – RÉTRACTATION
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif. Le Client doit notifier sa décision de rétractation au Vendeur par écrit, à l’adresse suivante : 31 rue de l’Abbé Fremond, XXXX – France. Le Client pourra utiliser le formulaire de rétractation type mis à sa disposition sur le Site.
En cas de rétractation, le Client doit renvoyer le produit au Vendeur dans un délai de 14 jours à compter de la notification de sa décision de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du Client.
ARTICLE 9 – REMBOURSEMENT
Le Vendeur remboursera au Client le montant total de la commande, y compris les frais de livraison, dans un délai de 14